Marque enregistrée - Marque en vigueur

T.Régul
M. Bernard Saal

Numéro de dépôt :
4128284
Date de dépôt :
23/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2024
T.Régul de Bernard Saal

Présentation de la marque T.Régul

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2014 par monsieur Bernard Saal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « T.Régul » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est monsieur Bernard Saal domicilié(e) 42 Rue Emile Landrin - 92100 - Boulogne Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard Saal domicilié(e) 42 Rue Emile Landrin - 92100 - Boulogne Billancourt - France.

La marque T.Régul a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.Régul arrivera à expiration en date du 23 octobre 2024.

Bernard Saal a également déposé les autres marques suivantes : GLY PROTECT , Oligophan , OLIGOCARTIL , STRONG OS


M. Bernard Saal - 42 Rue Emile Landrin - 92100 - Boulogne Billancourt - France


M. Bernard Saal - 42 Rue Emile Landrin - 92100 - Boulogne Billancourt - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.