Déposée par voie électronique le 23 octobre 2014 par monsieur Bernard Saal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « T.Régul » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-46 du 14 novembre 2014.
Le déposant est monsieur Bernard Saal domicilié(e) 42 Rue Emile Landrin - 92100 - Boulogne Billancourt - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard Saal domicilié(e) 42 Rue Emile Landrin - 92100 - Boulogne Billancourt - France.
La marque T.Régul a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128284.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Bernard Saal - 42 Rue Emile Landrin - 92100 - Boulogne Billancourt - France
M. Bernard Saal - 42 Rue Emile Landrin - 92100 - Boulogne Billancourt - France
Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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